Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SCHMILBLIC Compagnie de Navigation Cajarcoise
CNC - COMPAGNIE DE NAVIGATION CAJARCOISE

Numéro de dépôt :
99816318
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2009

Présentation de la marque LE SCHMILBLIC Compagnie de Navigation Cajarcoise

Déposée le 8 octobre 1999 par la société CNC - COMPAGNIE DE NAVIGATION CAJARCOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SCHMILBLIC Compagnie de Navigation Cajarcoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la société CNC - COMPAGNIE DE NAVIGATION CAJARCOISE domicilié(e) LE PLAN D'EAU, 46160 CAJARC - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 318 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LUC FORESTIÉ - France.

La marque LE SCHMILBLIC Compagnie de Navigation Cajarcoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SCHMILBLIC Compagnie de Navigation Cajarcoise est expirée depuis le 8 octobre 2009.


CNC - COMPAGNIE DE NAVIGATION CAJARCOISE - LE PLAN D'EAU, 46160 CAJARC - France - SIREN 405318718


JEAN-LUC FORESTIÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Véhicules par eau. Vêtements / chaussures chapellerie. Réservation de voyages.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.