Marque renouvelée - Marque en vigueur

LAGOON CATAMARANS SINCE 1984
CNB- CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX, société anonyme

Numéro de dépôt :
3344612
Date de dépôt :
03/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2025
LAGOON CATAMARANS SINCE 1984 de CNB- CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX

Présentation de la marque LAGOON CATAMARANS SINCE 1984

Déposée le 3 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) CNB- CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAGOON CATAMARANS SINCE 1984 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CNB- CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX domicilié(e) 162 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 012 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque LAGOON CATAMARANS SINCE 1984 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAGOON CATAMARANS SINCE 1984 arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.


CNB- CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX, société anonyme - 162 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 342012390


Cabinet ORES - 36 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Inscription le 28 juin 2005 - retrait partiel n°414422 - Publication au BOPI 2005-06-28

Inscription le 29 mai 2006 - renonciation partielle n°434515 - Publication au BOPI 2006-05-29

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Renouvellement avec limitation le 31 mars 2015 n°2583092 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-03-31

Métaux communs et leurs alliages ; maisons individuelles métalliques ; matériaux de construction métalliques à l'exception de ceux destinés à des piscines, bassins, abris des piscines, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux et installations de spas et saunas ; constructions métalliques à l'exception des bassins, piscines, spas, saunas et installations sanitaires autres que pour les bateaux et à l'exception des abris des piscines et locaux techniques pour bassins et piscines ; constructions transportables métalliques à l'exception des bassins, piscines, spas, saunas, abris de piscines et locaux techniques pour bassins et piscines et à l'exception de celle destinées à des installations sanitaires autres que pour les bateaux ; charpentes métalliques, cloisons métalliques à l'exception de celles destinées aux bassins, piscines, abris de piscines, locaux techniques pour bassins et piscines, installation sanitaires autre que pour les bateaux et installations de spas et saunas ; armatures de portes métalliques, fenêtres métalliques, portes métalliques, couvertures de toit métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour bateaux, installations de spas et saunas. Ancres et équipements d'amarrage métalliques pour bateaux, mâts, espars métalliques, apparaux métalliques, quais flottants métalliques pour l'ancrage des bateaux, pièces d'amarrage métalliques, anneaux métalliques, balises non lumineuses métalliques, bouées de corps-mort en métal à l'exception de celles destinées aux bassins, piscines et installations de spas et saunas ; cloches, conteneurs flottants métalliques, conteneurs métalliques, cosses de cordage, cordages métalliques, échelles, escaliers et passerelles métalliques à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines et installations de spas et saunas ; échelles mobiles métalliques pour l'embarquement des passagers, quais préfabriqués métalliques. Machines à l'exception de celles destinées aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines et installations de spas et saunas ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) à l'exception de ceux destinées aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines et installations de spas et saunas ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines et installations de spas et saunas ; pièces pour machines à l'exception de celles destinées aux bassins, piscines, abris de piscines, locaux techniques pour bassins et piscines et installations de spas et saunas, et pour moteurs de bateaux. Moteurs de bateaux ; machines de bateaux, parties de moteurs et de machines pour bateaux ; propulseurs auxiliaires pour bateaux ; boîtes de vitesse, embrayages et réducteurs ; moteurs de canots ; mâts de charge, ponts de chargement, monte-charge ; commandes digitales à l'exception de celles destinées aux bassins, piscines, abris pour piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; dispositifs de commande de machines et de moteurs l'exceptions de ceux destinés à des bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations de spas et saunas ; démarreurs pour moteurs, dynamos ; appareils pour la fabrication d'eau potable, désalinisateurs ; générateurs d'électricité à l'exception de ceux destinés à des bassins, piscines, abris de piscines, locaux techniques de bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; équipements, apparaux (treuils) de pêche mécaniques, hydrauliques, électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main multifonctions ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, harpons. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, appareils et instruments nautiques pour la navigation, appareils et instruments optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscines, locaux techniques pour bassins et piscines, installations de spas et saunas ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscines, locaux techniques de bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscines, locaux techniques de bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; supports d'enregistrement magnétiques ; extincteurs. Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments de signalisation et de secours à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscines, locaux techniques de bassins et piscines, installations de spas et saunas ; appareils et instruments scientifiques et électriques pour la navigation ; instruments et appareils d'aide à la navigation ; pilotes automatiques ; compas ; compas azimutaux, boussoles, sextants ; collimateurs ; barographes ; baromètres ; lochs ; lochs électroniques ; girouettes et anémomètres électroniques ; inclinomètres électroniques ; voltmètres ; galvanomètres ; instruments d'alarme à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques de bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; antennes à l'exception de celles destinées aux locaux techniques pour bassins et piscines ; bâches de sauvetage à l'exception de celles destinées aux bassins, piscines et installations de spas et saunas ; balises lumineuses à l'exception de celles destinées aux bassins, piscines, abris de piscine et installations de spas et saunas ; parafoudres, porte-voix ; sirènes, avertisseurs acoustiques à l'exception de ceux destinées aux bassins, piscines et installation de spas et saunas ; appareils de signaux de brume (non explosifs) ; indicateurs de niveau d'eau à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines et installations de spas et saunas ; bouées de repérage à l'exception de celles destinées aux bassins, piscines ; sondes à l'exception de celles destinées aux bassins, piscines ; sonars et échosondeurs à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines ; appareils de télécommunications ; appareils pour la transmission du son à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscines, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; radios, radiogoniomètres, radiotéléphones, balises radios, balises radar et radars à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscines, locaux techniques de piscines et bassins ; balises de localisation par satellites ; ordinateurs et logiciels enregistrés, logiciels d'aide à la navigation et logiciels pour l'enseignement de la navigation ; ordinateurs de bord ; appareils de navigation par satellites ; consoles électroniques à l'exception de celles destinées aux locaux techniques de bassins et piscines, aux installations de spas et saunas ; gilets et bouées de sauvetage ; échelles et filets de sauvetage, radeaux de survie (de sauvetage), harnais de sécurité ; vêtements de protection contre les accidents ; appareils et combinaisons de plongée sous-marine ; scaphandres, costumes, gants ou masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; cordons de boîtiers de lunettes ; jumelles (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; instruments météorologiques, logiciels de météorologie enregistrés sur tout support magnétique, optique et circuital ; édition informatique sur supports magnétiques, optiques ou Cédérom à l'exception de celle destinée aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques de bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux et installations de spas et saunas. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscines, locaux techniques de piscines et bassins, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; appareils de cuisson ; installations sanitaires pour les bateaux ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, installations de spas et saunas ; feux et phares pour bateaux, projecteurs de plongée ; installations de dessalement de l'eau de mer ; appareils d'éclairage pour bateaux et habitats mobiles. Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux et navires, embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux de plaisance à voiles ou à moteur, bateaux de pêche, bateaux de services ; housses pour bateaux ; coques, dispositifs de mise à l'eau d'embarcations ; véhicules amphibies ; attelages de remorques pour véhicules ; matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et embarcations ; flotteurs à l'exception de ceux destinés aux bassins et piscines, embarcations nautiques à usage récréatif à l'exception de celles destinées aux bassins et piscines ; remorques de bateau ; rames, pagaies, gaffes (marine), taquets ; hélices de navires et de bateaux, propulseurs à hélices ; hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux, bossoirs d'embarcations, défenses pour embarcation (pare-battages) ; engins de plage à savoir chariots à voile, motos des mers ; embarcation nautiques à usage professionnel ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; scooters des mers. Produits de l'imprimerie à l'exception de ceux relatifs aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques de piscines et bassins, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; photographies à l'exception de celles relatives aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques de piscines et bassins, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; affiches, cartes à l'exclusion de celles relatives aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installation de spas et saunas ; cartes de navigation ; livres et revues à l'exclusion de ceux relatifs aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; journaux sur abonnement à l'exclusion de ceux relatifs aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; stylos et papeterie ; étiquettes en papier ou en plastique, décalcomanies, étiquettes autocollantes ; nappes et serviettes en papier ; fanions en papiers ; acquariums d'appartement ; maquettes d'architectures. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols, cannes, ombrelles et cannes-sièges ; fouets et sellerie ; sacs de voyage, de plage, de campeurs ; sacs à main ; sacs de bateaux ; sacs de sport ; cartables ; besaces ; porte-monnaie, porte-chéquier ; produits en cuir et imitations du cuir à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; coffres, trousses de voyage ; sacs-housses de voyage pour vêtements et chaussures, malles, valises, bagages, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity-cases ” ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs à bandoulière, mallettes, porte-documents, serviettes (maroquinerie), pochettes, articles de maroquinerie à savoir portefeuilles, bourses, étuis pour clés, porte-cartes, étuis pour chéquier. Matériaux de construction non métalliques à l'exclusion de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; constructions non métalliques à l'exclusion des bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; constructions transportables non métalliques à l'exclusion des bassins, piscines, abris de piscines, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques à l'exclusion de celles destinées des bassins, piscines, abris de piscines, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; armatures de portes non métalliques ; fenêtres non métalliques, portes non métalliques, couvertures de toit non métalliques ; maisons individuelles non métalliques ; monuments non métalliques ; quais flottants pour l'amarrage des bateaux (non métalliques) ; aquariums (constructions) ; balises non lumineuses et non métalliques ; bois de placage à l'exclusion de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; bois propres à être moulés à l'exclusion de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; boiseries, contre plaqué, marches d'escaliers non métalliques à l'exclusion de celles destinées aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; quais préfabriqués non métalliques ; échelles non métalliques à l'exception de celles destinées aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; passerelles d'embarquement non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Bouées de corps-mort non métalliques (amarrage) à l'exclusion de celles destinées aux bassins, piscines ; caillebotis non métalliques à l'exclusion de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; conteneurs flottants non métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques à l'exclusion de celles destinées aux bassins, piscines, spas et saunas ; échelles mobiles non métalliques pour l'embarquement des passagers ; étagères et tablettes de rangement ; fûts non métalliques ; hampes ; tables à cartes. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) à l'exclusion de celles destinées aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; matériaux pour la brosserie à l'exclusion de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; matériel de nettoyage à l'exclusion de celui destiné aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; lave-pont et paille de fer à l'exclusion de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, tasses, carafes, gobelets, plats et assiettes non en métaux précieux ; vaisselle de table ; vaisselle en papier ou en carton ou en plastique. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches à l'exclusion de celles destinées aux bassins, piscines, spas et saunas ; tauds, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; gréements, gréements courants et gréements dormants non métalliques, cordages non métalliques ; drisses, écoutes ; échelles de corde à l'exclusion de celles destinées aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; hamacs à l'exclusion de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; filets de pêche. Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, nappes, serviettes et tissus, gants de toilette ; linge de table (en matière textile), serviettes de toilette (en matière textile), couvertures de voyage, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couvre-lits, essuie-mains (en matière textile), essuie-verres, housses de protection pour meubles, étoffes de laine, literie (linge), tissus pour meubles ; toiles cirées ; pavillons (drapeaux), fanions ; moustiquaires. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et chaussures de sport autres que de plongée, vêtements de bateau ; maillots, bonnets de bain ; sandales de bain ; chemises ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; casquettes, bonnets ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; vêtements imperméables ; combinaisons de ski nautique, sous vêtements ; articles d'habillement à savoir chandails, costumes, gilet, imperméables, jupes, manteaux, pantalons, pull-overs, robes, vestes, châles, écharpes, foulards, pochettes (habillement), bretelles, chaussettes, peignoirs de bain. Jeux à l'exclusion de ceux destinés aux bassins, piscines, spas et saunas ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis et à l'exclusion de ceux destinés aux bassins, piscines, spas et saunas ; engins de plage à savoir chariots à voiles, planches à voile, planches pour le surfing, mâts pour planches à voile ; motos et scooters des mers ; skis nautiques ; articles de pêche ; jeux de cartes ou de table ; maquettes de bateaux et modèles réduits. Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; briquets pour fumeurs ; cendriers ; allumettes ; boîtes à cigares ; cigarettes et cigares. Publicité à l'exception de celle concernant les bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; gestions des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire à l'exception de celui destiné aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; conseil en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique à l'exception de celle concernant les bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; estimations en affaires commerciales ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; ventes aux enchères ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité à l'exception de celles concernant les bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes [pour des tiers] ; publication de textes publicitaires à l'exception de ceux concernant les bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; courrier publicitaire à l'exception de celui concernant les bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; location de matériel publicitaire à l'exception de celui concernant les bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; services de publicité par courrier individuel à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; services de marketings et de promotion des ventes ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; gestion de fichier et de réseau informatique ; constitution et mise à jour de catalogue de produits à l'exception de ceux concernant les bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; constitution et mise à jour des fichiers de clients à l'exception de ceux concernant les bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas. Promotion de produits et services de tiers par l'octroi de points d'achat en cas d'utilisation d'une carte de crédit ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; services d'informations concernant tous les domaines précités. Assurances ; assurances maritimes ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; affaires bancaires et financières ; opérations de crédit et de financement d'acquisition de bien ; consultations et informations en matières de crédit et de financement. Construction et réparation navales ; entretien et réparation de bateaux, y compris entretien et réparation de moteurs, d'unités de propulsion marine, de moteurs in-bord et hors-bord, d'accessoires et d'équipements de navigation ; construction de ports, d'équipement de ports et de places de ports ; services de construction, de réparation et d'installation de construction transportables à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; services de construction, de réparation et d'installation de constructions non transportables à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; informations en matières de construction à l'exception de celle concernant les bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; supervision (direction) de travaux de construction à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; aménagement (construction) de lotissements d'habitations et de parcs de loisirs. Location de bateaux ; convoyage de bateaux et de navires. Entreposage et gardiennage (stockage) de bateaux à terre ou à flots ; services de location de bateaux de plaisance à voiles ou à moteurs, de bateaux de pêche, de bateaux de service et d'engins de plage, à savoir chariots à voile, motos des mers ; location de scaphandres, location d'équipements de plongée sous-marine. Location de garages ; location de places de stationnement. Transport ; location de caravanes, de véhicules ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservations pour les voyages ; services d'organisation de voyage ; accompagnement de voyageurs ; conseils et information en matière de transport, de voyage et de tourisme ; organisation de croisières ; organisation de voyages, organisation d'excursions, organisation de circuits touristiques ; informations sur les voyages et le transport de voyageurs ; réservation de places de voyages, visites touristiques, réservation pour les voyages ; transport de voyageurs en bateau ; accompagnement de voyageurs ; locations de véhicules de transport et de tourisme. Éducation à l'exception de celle concernant bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; services de formation à l'exception de ceux concernant les bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; divertissements à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, spas et saunas ; activités sportives et culturelles à l'exception de celles destinées aux bassins, piscines ; organisation de concours à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; organisation de compétitions sportives à l'exception de celles destinées aux bassins, piscines ; organisation d'événements nautiques ; organisation de courses motonautiques et de régates ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; cours de perfectionnement de navigation, organisation de salons nautiques ; services de clubs (divertissement éducation) à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, spas et saunas. Conseils en construction à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; établissement, conception et réalisation de plans pour la construction à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; services d'architecture à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; décoration intérieure ; travaux d'ingénieurs à l'exception de ceux destinés aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; conception et développement de logiciels ; dessin industriel à l'exception de tels services concernant les bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas ; essais de matériaux ; expertise marine et sous-marine ; informations météorologiques. Services de bulletin météorologique, service de prévision du temps, informations concernant les marées. Location de constructions transportables à l'exception de celles destinées aux bassins, piscines, abris de piscine, locaux techniques pour bassins et piscines, installations sanitaires autres que pour les bateaux, installations de spas et saunas.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.