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Marques déposées par CNATPTODO
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Le Trophée de l'Assainissement Non Collectif
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Trophée de l'Assainissement Non Collectif
CNATP, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3859481
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/09/2021
Le Trophée de l\'Assainissement Non Collectif de CNATP

Présentation de la marque Le Trophée de l'Assainissement Non Collectif

Déposée le 16 septembre 2011 par CNATPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Trophée de l'Assainissement Non Collectif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est CNATPTODO domicilié(e) 2 bis rue Béranger - 75003 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 031 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNATP domicilié(e) 2 bis rue Béranger - 75003 - Paris - France.

La marque Le Trophée de l'Assainissement Non Collectif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Trophée de l'Assainissement Non Collectif est expirée depuis le 16 septembre 2021.

CNATP a également déposé les autres marques suivantes : Le Trophée de l'Accessibilité , Le Trophée de la Récupération des Eaux de Pluie


CNATP, syndicat professionnel - 2 bis rue Béranger - 75003 - Paris - France - SIREN 398031146


CNATP - 2 bis rue Béranger - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.