Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mission : retrouve ton cap !
CNAMTS

Numéro de dépôt :
4406588
Date de dépôt :
25/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2027
Mission : retrouve ton cap ! de CNAMTS

Présentation de la marque Mission : retrouve ton cap !

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2017 par CNAMTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mission : retrouve ton cap ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est CNAMTS domicilié(e) 26 50 Avenue du Professeur André Lemierre - 75986 - PARIS CEDEX 20 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VERONIKA LEVENDOF domicilié(e) 26 50 - 75986 - PARIS CEDEX 20 - France.

La marque Mission : retrouve ton cap ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mission : retrouve ton cap ! arrivera à expiration en date du 25 octobre 2027.

CNAMTS a également déposé les autres marques suivantes : ACTIV'DOS


CNAMTS - 26 50 Avenue du Professeur André Lemierre - 75986 - PARIS CEDEX 20 - France


Madame VERONIKA LEVENDOF - 26 50 - 75986 - PARIS CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Appareils et instruments pour l'enseignement ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Assurances ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; conception de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de médecine alternative.