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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNAM
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C.F.A. COMPAGNIE FRANCAISE D'AUDIOLOGIE C.F.A.+ SURDITE LE SENS AUDITIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.F.A. COMPAGNIE FRANCAISE D'AUDIOLOGIE C.F.A.+ SURDITE LE SENS AUDITIF
S.A.R.L. CNAM

Numéro de dépôt :
92401070
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2002

Présentation de la marque C.F.A. COMPAGNIE FRANCAISE D'AUDIOLOGIE C.F.A.+ SURDITE LE SENS AUDITIF

Déposée le 14 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.F.A. COMPAGNIE FRANCAISE D'AUDIOLOGIE C.F.A.+ SURDITE LE SENS AUDITIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNAM domicilié(e) 11, rue Jean Mermoz, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 997 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL D'ACOUSTIQUE MEDICALE - CFA Monsieur Benoît REGNAULT, GERANT - France.

La marque C.F.A. COMPAGNIE FRANCAISE D'AUDIOLOGIE C.F.A.+ SURDITE LE SENS AUDITIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401070.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.F.A. COMPAGNIE FRANCAISE D'AUDIOLOGIE C.F.A.+ SURDITE LE SENS AUDITIF est expirée depuis le 14 janvier 2002.

CNAM a également déposé les autres marques suivantes : Institut de la Transformation Numérique


S.A.R.L. CNAM - 11, rue Jean Mermoz, 75008 PARIS - France - SIREN 322997305


CENTRE NATIONAL D'ACOUSTIQUE MEDICALE - CFA Monsieur Benoît REGNAULT, GERANT - France


Inscription le 24 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159974 - Publication au BOPI 1993-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-21

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

PILES Prothèses auditives aux sourds et malentendants SERVICES DE SANTE A SAVOIR : Mesure audiométrique sur les patients.Audiométrie en Hôpital et clinique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

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