Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESCapade ÉTABLISSEMENT SPÉCIALISÉ ACTIVITÉ PHYSIQUE ET ALIMENTATION DIVERSIFÉES
Cnam-Istna, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4289913
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/07/2026
ESCapade ÉTABLISSEMENT SPÉCIALISÉ ACTIVITÉ PHYSIQUE ET ALIMENTATION DIVERSIFÉES de Cnam-Istna

Présentation de la marque ESCapade ÉTABLISSEMENT SPÉCIALISÉ ACTIVITÉ PHYSIQUE ET ALIMENTATION DIVERSIFÉES

Déposée le 27 juillet 2016 par l'association loi 1901 Cnam-Istna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ESCapade ÉTABLISSEMENT SPÉCIALISÉ ACTIVITÉ PHYSIQUE ET ALIMENTATION DIVERSIFÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Cnam-Istna domicilié(e) 4 Rue du Docteur Heydenreich, CS 65228 - 54052 - NANCY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 348 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cnam-Istna, Mme Lecomte Edith domicilié(e) 4 Rue du Docteur Heydenreich, CS 65228 - 54052 - NANCY Cedex - France.

La marque ESCapade ÉTABLISSEMENT SPÉCIALISÉ ACTIVITÉ PHYSIQUE ET ALIMENTATION DIVERSIFÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289913.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCapade ÉTABLISSEMENT SPÉCIALISÉ ACTIVITÉ PHYSIQUE ET ALIMENTATION DIVERSIFÉES arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.


Cnam-Istna, Association loi 1901 - 4 Rue du Docteur Heydenreich, CS 65228 - 54052 - NANCY Cedex - France - SIREN 434348710


Cnam-Istna, Mme Lecomte Edith - 4 Rue du Docteur Heydenreich, CS 65228 - 54052 - NANCY Cedex - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Fourniture d'accès à un site Internet en accès libre avec activités pédagogiques en alimentation et activité physique à destination des professionnels accompagnant les personnes en situation d'handicap mental, psychique ou cognitif ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation.