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Marques déposées par l'association loi 1901 CNAEM
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CNAEM COTE D AZUR CHAMBRE DU NEGOCE DE L AMEUBLEMENT ET DE L EQUIPEMENT DE LA MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNAEM COTE D AZUR CHAMBRE DU NEGOCE DE L AMEUBLEMENT ET DE L EQUIPEMENT DE LA MAISON
CNAEM, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3792225
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2020
CNAEM COTE D AZUR CHAMBRE DU NEGOCE DE L AMEUBLEMENT ET DE L EQUIPEMENT DE LA MAISON de CNAEM

Présentation de la marque CNAEM COTE D AZUR CHAMBRE DU NEGOCE DE L AMEUBLEMENT ET DE L EQUIPEMENT DE LA MAISON

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2010 par l'association loi 1901 CNAEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CNAEM COTE D AZUR CHAMBRE DU NEGOCE DE L AMEUBLEMENT ET DE L EQUIPEMENT DE LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 CNAEM domicilié(e) 30 rue ASSALIT - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 496 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques KOTLER domicilié(e) 30 Rue ASSALIT - 06000 - NICE - France.

La marque CNAEM COTE D AZUR CHAMBRE DU NEGOCE DE L AMEUBLEMENT ET DE L EQUIPEMENT DE LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792225.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11 18 20 21 24 27 35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNAEM COTE D AZUR CHAMBRE DU NEGOCE DE L AMEUBLEMENT ET DE L EQUIPEMENT DE LA MAISON est expirée depuis le 21 décembre 2020.


CNAEM, Association Loi 1901 - 30 rue ASSALIT - 06000 - NICE - France - SIREN 307496927


Jacques KOTLER - 30 Rue ASSALIT - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Appareils ou installations de climatisation ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;

Services juridiques.