Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUCES TYPO
CNA-CEFAG / CFA'COM, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3845995
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2021
PUCES TYPO de CNA-CEFAG / CFA\'COM

Présentation de la marque PUCES TYPO

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2011 par l'association loi 1901 CNA-CEFAG / CFA'COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PUCES TYPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 CNA-CEFAG / CFA'COM domicilié(e) 80 rue Jules Ferry - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 869 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNA-CEFAG / CFA'COM domicilié(e) 80 rue Jules Ferry - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque PUCES TYPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUCES TYPO est expirée depuis le 13 juillet 2021.

CNA-CEFAG / CFA'COM a également déposé les autres marques suivantes : PUCES DE L'ILLUSTRATION


CNA-CEFAG / CFA'COM, Association loi 1901 - 80 rue Jules Ferry - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 353869779


CNA-CEFAG / CFA'COM - 80 rue Jules Ferry - 93170 - BAGNOLET - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.