Déposée le 12 novembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CMXS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LUCIOLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CMXS domicilié(e) 48 rue du roussillon - 31830 - Plaisance du Touch - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 393 149 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMXS, Mme. Stéphanie BERNARD domicilié(e) 48 rue du roussillon - 31830 - Plaisance du Touch - France.
La marque LUCIOLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUCIOLED est expirée depuis le 12 novembre 2021.
CMXS a également déposé les autres marques suivantes : Energie led
CMXS, EURL - 48 rue du roussillon - 31830 - Plaisance du Touch - France - SIREN 522393149
CMXS, Mme. Stéphanie BERNARD - 48 rue du roussillon - 31830 - Plaisance du Touch - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 8 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659135 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
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