Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pau D'Ours
CMV

Numéro de dépôt :
4502006
Date de dépôt :
21/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2028
Pau D\'Ours de CMV

Présentation de la marque Pau D'Ours

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2018 par CMV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pau D'Ours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est CMV domicilié(e) 20 rue maréchal joffre - 64000 - Pau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dias Céline domicilié(e) 20 rue maréchal joffre - 64000 - Pau - France.

La marque Pau D'Ours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pau D'Ours arrivera à expiration en date du 21 novembre 2028.

CMV a également déposé les autres marques suivantes : Pau d'Ours


CMV - 20 rue maréchal joffre - 64000 - Pau - France


Madame Dias Céline - 20 rue maréchal joffre - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.