Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMERAUDE
CMTP SARL

Numéro de dépôt :
3255754
Date de dépôt :
03/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2013
EMERAUDE de CMTP

Présentation de la marque EMERAUDE

Déposée le 3 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMTP domicilié(e) 184 Rue des Fournels,34400 LUNEL - 34400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BES CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERAUDE est expirée depuis le 3 novembre 2013.

CMTP a également déposé les autres marques suivantes : FIR , PAT , FLASH , OPALE


CMTP SARL - 184 Rue des Fournels,34400 LUNEL - 34400 - France


Claude BES CABINET CLAUDE BES - 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Machines pour la construction des routes et notamment les gravillonneurs, les répandeurs de liant et les répandeurs mixtes.