Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SDS NETWORK COLLABORATIVE SDS DISTRIBUTION
CMT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3291827
Date de dépôt :
07/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2024
SDS NETWORK COLLABORATIVE SDS DISTRIBUTION de CMT

Présentation de la marque SDS NETWORK COLLABORATIVE SDS DISTRIBUTION

Déposée le 7 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SDS NETWORK COLLABORATIVE SDS DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMT domicilié(e) 249 rue de Crimée - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 742 087 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMT, Mme LEMAY Alexia domicilié(e) 249 rue de Crimée - 75019 - PARIS - France.

La marque SDS NETWORK COLLABORATIVE SDS DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SDS NETWORK COLLABORATIVE SDS DISTRIBUTION est expirée depuis le 7 mai 2024.

CMT a également déposé les autres marques suivantes : QUICK FDS , PHYTO-FLASH , PREMIUM CHAIN HIGH PERFORMANCE , AGRILEX , Flash-FDS , Flash-SDS , FLASH-SDB , Quick-ICPE , LEXAGRI CONCEPTEUR/ EDITEUR DES BASES DE DONNEES DE L AGROFOURNITURE , Flash-for-SDS


CMT, société par actions simplifiée - 249 rue de Crimée - 75019 - PARIS - France - SIREN 391742087


CMT, Mme LEMAY Alexia - 249 rue de Crimée - 75019 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-48

Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet partiel n°401989 - Publication au BOPI 2004-10-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19

Inscription le 6 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°494875 - Publication au BOPI 2009-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2014 n°2556899 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-29

Inscription le 8 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784965 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

– diffusion (transmission) par réseau électronique de fiches de données de sécurité de produits chimiques contenues dans des serveurs. – location de logiciels dédiés à la diffusion de fiches de donnés de sécurité de produits chimiques. – conception de logiciels dédiés à la diffusion de fiches de donnés de sécurité de produits chimiques. – conversion de fiches de données de sécurité de produits chimiques au format papier vers un format électronique. – conversion à façon de fichiers informatiques de fiches de données de sécurité de produits chimiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.