Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHYTODATA LA BASE DE DONNEES PRODUITS PHYTOSANITAIRES DES PROFESSIONNELS
CMT, SASU
Union des Industries de la Protection des Plantes (U.I.P.P), Syndicat Professionnel régi par la Loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
3398715
Date de dépôt :
20/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2025
PHYTODATA LA BASE DE DONNEES PRODUITS PHYTOSANITAIRES DES PROFESSIONNELS de CMT

Présentation de la marque PHYTODATA LA BASE DE DONNEES PRODUITS PHYTOSANITAIRES DES PROFESSIONNELS

Déposée le 20 décembre 2005 par CMTTODO et Union des Industries de la Protection des Plantes (U.I.P.PTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTODATA LA BASE DE DONNEES PRODUITS PHYTOSANITAIRES DES PROFESSIONNELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-04 du 27 janvier 2006.

Les déposants sont CMTTODO domicilié(e) 39 Boulevard d'Ornano, Immeuble Pleyad 1 - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Union des Industries de la Protection des Plantes (U.I.P.PTODO domicilié(e) 2, rue Denfert Rochereau - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELSOL AVOCATS, Maître Stéphane PERRIN domicilié(e) 4 Bis, rue du Colonel Moll - 75017 - PARIS - France.

La marque PHYTODATA LA BASE DE DONNEES PRODUITS PHYTOSANITAIRES DES PROFESSIONNELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3398715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTODATA LA BASE DE DONNEES PRODUITS PHYTOSANITAIRES DES PROFESSIONNELS arrivera à expiration en date du 20 décembre 2025.

CMT a également déposé les autres marques suivantes : QUICK FDS , PHYTO-FLASH , PREMIUM CHAIN HIGH PERFORMANCE , AGRILEX , Flash-FDS , Flash-SDS , FLASH-SDB , Quick-ICPE , SDS NETWORK COLLABORATIVE SDS DISTRIBUTION , LEXAGRI CONCEPTEUR/ EDITEUR DES BASES DE DONNEES DE L AGROFOURNITURE


CMT, SASU - 39 Boulevard d'Ornano, Immeuble Pleyad 1 - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 3

Union des Industries de la Protection des Plantes (U.I.P.P), Syndicat Professionnel régi par la Loi du 21 mars 1884 - 2, rue Denfert Rochereau - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


DELSOL AVOCATS, Maître Stéphane PERRIN - 4 Bis, rue du Colonel Moll - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Inscription le 27 novembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°658550 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27

Renouvellement sans limitation le 26 août 2015 n°2595763 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-26

Inscription le 19 février 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°780631 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-19

Equipement pour l'analyse et le traitement d'informations et les ordinateurs destinés à accueillir, constituer, enrichir et interroger des bases de données accessibles sur Internet regroupant les informations liées à des produits phytopharmaceutiques destinés à la protection des cultures et antiparasitaires à usage agricole ou assimilés, les logiciels nécessaires à la réception, à la consultation et à l'organisation des informations relatives aux bases de données sus mentionnées.Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, plantes et fleurs naturelles qui sont conçus et/ou répertoriés dans une base de données accessible sur Internet regroupant les informations sur des produits phytopharmaceutiques destinés à la protection des cultures et antiparasitaires à usage agricole ou assimilés.Publicité prévue sur le support Internet et développée dans le cadre des sites Internet exploitant des bases de données liées aux produits phytopharmaceutiques destinés à la protection des cultures et antiparasitaires à usage agricole ou assimilés ; conseils en organisation et direction des affaires associés à l'exploitation d'un site Internet et/ou d'une base de données techniques, scientifiques et commerciales ; gestion de fichiers informatiques afin de constituer une base de données ordonnant méthodiquement et en compilant des informations en relation avec les produits phytopharmaceutiques destinés à la protection des cultures et antiparasitaires à usage horticole, agricole et forestier ou assimilés ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicités liées à l'élaboration des produits phytopharmaceutiques destinés à la protection des cultures et antiparasitaires à usage agricole ou assimilés, à la conception des bases de données et aux organismes professionnels. Relations publiques en rapport avec ce qu'exposé au dessus.Télécommunications, informations en matière de télécommunication ouvrant la possibilité d'avoir un accès à des bases de données ; communications pour terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques en relations avec l'accès à une base de données hébergée sur un site Internet ; fourniture d'accès à une base de données ; raccordement par télécommunications à une base de données hébergée sur un site de réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunications afin d'avoir accès à une base de données hébergée sur un site Internet.Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement afin de constituer et d'enrichir une base de données accessible sur Internet regroupant des informations techniques, scientifiques et commerciales en relation avec des produits phytopharmaceutiques destinés à la protection des cultures et antiparasitaires à usage agricole ou assimilés.Education, formation en rapport avec des produits phytopharmaceutiques destinés à la protection des cultures et antiparasitaires à usage agricole ou assimilés ; information en matière de divertissement ou d'éducation dans le domaine précité et dans le domaine de la constitution de base de données accessible sur Internet ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès sur Internet, la constitution de base de données, les produits phytopharmaceutiques destinés à la protection des cultures et antiparasitaires à usage agricole ou assimilés et le monde de la protection des plantes en général ; organisation d'exposition notamment virtuelle sur Internet en relation avec le sujet susmentionné ; micro-édition informatique et sur papier.Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques s'agissant de la conception et l'enrichissement d'une base de données et s'agissant des produits phytopharmaceutiques destinés à la protection des cultures et antiparasitaires à usage agricole ou assimilés ; élaboration (méthodologique et informatique), maintenance, installation, mise à jour et location de logiciels nécessaires à la conception, l'utilisation et l'enrichissement d'une base de données accessible sur Internet consacrée aux produits phytopharmaceutiques destinés à la protection des cultures et antiparasitaires à usage agricole ou assimilés ; programmation d'ordinateurs dans les domaines précités ; conversion d'un support physique vers un support informatique en électronique s'agissant de données techniques et descriptions en rapport avec des produits phytopharmaceutiques destinés à la protection des cultures et antiparasitaires à usage agricole ou assimilés.Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, jardinage et services de jardinier-paysagiste.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.