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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMT
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Flash-SDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Flash-SDS
CMT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3954538
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2022
Flash-SDS de CMT

Présentation de la marque Flash-SDS

Déposée le 18 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Flash-SDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMT domicilié(e) 249 rue de Crimée - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 742 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMT, Mme LEMAY ALEXIA domicilié(e) 249 rue de Crimée - 75019 - PARIS - France.

La marque Flash-SDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flash-SDS est expirée depuis le 18 octobre 2022.

CMT a également déposé les autres marques suivantes : QUICK FDS , PHYTO-FLASH , PREMIUM CHAIN HIGH PERFORMANCE , AGRILEX , Flash-FDS , FLASH-SDB , Quick-ICPE , SDS NETWORK COLLABORATIVE SDS DISTRIBUTION , LEXAGRI CONCEPTEUR/ EDITEUR DES BASES DE DONNEES DE L AGROFOURNITURE , Flash-for-SDS


CMT, Société par actions simplifiée - 249 rue de Crimée - 75019 - PARIS - France - SIREN 391742087


CMT, Mme LEMAY ALEXIA - 249 rue de Crimée - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 8 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784965 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; Diffusion (transmission) par réseau électronique de fiches de données de sécurité de produits chimiques contenues dans des serveurs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; location de logiciels dédiés à la diffusion de fiches de données de sécurité de produits chimiques ; conception de logiciels dédiés à la diffusion de fiches de données de sécurité de produits chimiques ; conversion de fiches de données de sécurité de produits chimiques au format papier vers un format électronique ; conversion à façon de fichiers informatiques de fiches de données de sécurité de produits chimiques ; conception, maintenance, mise à jour et location de logiciels permettant d'accéder à des fiches de données de sécurité de produits chimiques à partir d'un téléphone mobile en photographiant le code barre ou le QR code situé sur l'emballage du produit.