Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Flash FDS
CMT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3954549
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2022
Flash FDS de CMT

Présentation de la marque Flash FDS

Déposée le 18 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Flash FDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMT domicilié(e) 249 rue de Crimée - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 742 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMT, Mme LEMAY ALEXIA domicilié(e) 249 rue de Crimée - 75019 - PARIS - France.

La marque Flash FDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flash FDS est expirée depuis le 18 octobre 2022.

CMT a également déposé les autres marques suivantes : QUICK FDS , PHYTO-FLASH , PREMIUM CHAIN HIGH PERFORMANCE , AGRILEX , Flash-FDS , Flash-SDS , FLASH-SDB , Quick-ICPE , SDS NETWORK COLLABORATIVE SDS DISTRIBUTION , LEXAGRI CONCEPTEUR/ EDITEUR DES BASES DE DONNEES DE L AGROFOURNITURE


CMT, Société par actions simplifiée - 249 rue de Crimée - 75019 - PARIS - France - SIREN 391742087


CMT, Mme LEMAY ALEXIA - 249 rue de Crimée - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 8 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784965 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; Diffusion (transmission) par réseau électronique de fiches de données de sécurité de produits chimiques contenues dans des serveurs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; location de logiciels dédiés à la diffusion de fiches de données de sécurité de produits chimiques ; conception de logiciels dédiés à la diffusion de fiches de données de sécurité de produits chimiques ; conversion de fiches de données de sécurité de produits chimiques au format papier vers un format électronique ; conversion à façon de fichiers informatiques de fiches de données de sécurité de produits chimiques ; conception, maintenance, mise à jour et location de logiciels permettant d'accéder à des fiches de données de sécurité de produits chimiques à partir d'un téléphone mobile en photographiant le code barre ou le QR Code situé sur l'emballage du produit.