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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMS
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LE FIL CONDUCTEUR URGENCE 24H 24
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FIL CONDUCTEUR URGENCE 24H 24
CMS Sarl

Numéro de dépôt :
94538443
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2004

Présentation de la marque LE FIL CONDUCTEUR URGENCE 24H 24

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FIL CONDUCTEUR URGENCE 24H 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMS domicilié(e) 158, avenue Léon Blum, 63000 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 942 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMS - France.

La marque LE FIL CONDUCTEUR URGENCE 24H 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538443.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FIL CONDUCTEUR URGENCE 24H 24 est expirée depuis le 29 septembre 2004.

CMS a également déposé les autres marques suivantes : NEWCOM SANTE , NEWCOM SANTE , C.M.S CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES , CONTROL VAN , MEDIATION , CONTROL BUS , cap envol'


CMS Sarl - 158, avenue Léon Blum, 63000 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 349942706


CMS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Service téléphonique d'urgence et d'assistance permettant aux personnes âgées, handicapées, malades, isolées... par simple décrochage d'un poste téléphonique, d'avertir d'un danger les personnes de leur choix, préalablement désignées. Pour une question de sécurité, toutes ces personnes doivent s'identifier auprès de l'abonné, afin de s'assurer que le message a bien été enregistré.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.