CMS Installation, Société A Responsabilité Limitée (S.A.R.L.)
Numéro de dépôt :
3645720
Date de dépôt :
22/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2019
Présentation de la marque C.M.S. INSTALLATION BRETAGNE
Déposée le 22 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMS Installation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C.M.S. INSTALLATION BRETAGNE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMS Installation domicilié(e) Lieudit Hoscas - 44410 - HERBIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 405 699 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Delphine BASTIEN, Avocate, Spécialisée en propriété intellectuelle domicilié(e) 61, rue Jean de La Fontaine - 75016 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CMS Installation, Société A Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) - Lieudit Hoscas - 44410 - HERBIGNAC - France - SIREN 494405699
Maître Delphine BASTIEN, Avocate, Spécialisée en propriété intellectuelle - 61, rue Jean de La Fontaine - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Informations et conseils commerciaux aux particuliers et aux entreprises notamment commerciales ou agricoles en matière d'énergies renouvelables, en particulier dans le domaine photovoltaïque/solaire ; présentation de produits, en particulier équipements et pièces, liés aux énergies renouvelables sur tout moyen de communication pour la vente au détail aux particuliers et aux entreprises notamment commerciales ou agricoles.
Service d'installation, d'entretien (maintenance), de nettoyage, de dépannage, de réparation, de remplacement, de rénovation et de mise en conformité d'équipements et de pièces liés aux systèmes d'énergies renouvelables ; service d'installation, d'entretien (maintenance), de nettoyage, de dépannage, de réparation, de remplacement, de rénovation et de mise en conformité d'équipements et de pièces liés aux systèmes d'énergie solaire ; service d'installation, d'entretien (maintenance), de nettoyage, de dépannage, de réparation, de remplacement, de rénovation et de mise en conformité de panneaux solaires photovoltaïques thermiques ; service d'installation, d'entretien (maintenance), de nettoyage, de dépannage, de réparation, de remplacement, de rénovation et de mise en conformité d'équipements et de pièces liés aux systèmes de chauffage et de climatisation à base d'énergies renouvelables ; service d'installation, d'entretien (maintenance), de nettoyage, de dépannage, de réparation, de remplacement, de rénovation et de mise en conformité d'équipement liés aux systèmes de chauffage et de climatisation à base d'énergie solaire.
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