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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMRE Logiciel
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PARCITEL LE LOGICIEL DE GESTION PARCELLAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARCITEL LE LOGICIEL DE GESTION PARCELLAIRE
CMRE Logiciel SAS

Numéro de dépôt :
3566980
Date de dépôt :
02/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2018
PARCITEL LE LOGICIEL DE GESTION PARCELLAIRE de CMRE Logiciel

Présentation de la marque PARCITEL LE LOGICIEL DE GESTION PARCELLAIRE

Déposée le 2 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMRE Logiciel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARCITEL LE LOGICIEL DE GESTION PARCELLAIRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMRE Logiciel domicilié(e) Les Soudanières, BP 2,01250 CEYZERIAT - 01250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 264 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMRE Logiciel domicilié(e) Les Soudanières, BP 2,01250 CEYZERIAT - 01250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCITEL LE LOGICIEL DE GESTION PARCELLAIRE est expirée depuis le 2 avril 2018.

CMRE Logiciel a également déposé les autres marques suivantes : YLOPEE FAIRE VIVRE L'INFORMATION , OVITEL Le logiciel de l'éleveur OVIN , OKTEO


CMRE Logiciel SAS - Les Soudanières, BP 2,01250 CEYZERIAT - 01250 - France - SIREN 333264810


CMRE Logiciel - Les Soudanières, BP 2,01250 CEYZERIAT - 01250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Logiciels (programmes enregistrés).