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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMRE Logiciel
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OVITEL Le logiciel de l'éleveur OVIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OVITEL Le logiciel de l'éleveur OVIN
CMRE Logiciel, SAS

Numéro de dépôt :
3566974
Date de dépôt :
02/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2028
OVITEL Le logiciel de l\'éleveur OVIN de CMRE Logiciel

Présentation de la marque OVITEL Le logiciel de l'éleveur OVIN

Déposée le 2 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMRE Logiciel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVITEL Le logiciel de l'éleveur OVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-19 du 9 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMRE Logiciel domicilié(e) 259 Route des Soudanières, CS10002 - 01250 - CEYZERIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 264 810 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMRE LOGICIEL, M. Souef Laurent domicilié(e) 259 Route des Soudanières, CS10002 - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque OVITEL Le logiciel de l'éleveur OVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3566974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OVITEL Le logiciel de l'éleveur OVIN arrivera à expiration en date du 2 avril 2028.

CMRE Logiciel a également déposé les autres marques suivantes : PARCITEL LE LOGICIEL DE GESTION PARCELLAIRE , YLOPEE FAIRE VIVRE L'INFORMATION , OKTEO


CMRE Logiciel, SAS - 259 Route des Soudanières, CS10002 - 01250 - CEYZERIAT - France - SIREN 333264810


CMRE LOGICIEL, M. Souef Laurent - 259 Route des Soudanières, CS10002 - 01250 - CEYZERIAT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Inscription le 13 août 2008 - retrait partiel n°479360 - Publication au BOPI 2008-08-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Renouvellement avec limitation le 1 juin 2018 n°2683305 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-06-01

Logiciels pour l'agriculture.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.