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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CMRE COOP
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SYSQUA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSQUA
CMRE COOP, Société coopérative agricole, SCA

Numéro de dépôt :
3824411
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2021
SYSQUA de CMRE COOP

Présentation de la marque SYSQUA

Déposée le 15 avril 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CMRE COOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CMRE COOP domicilié(e) 259 route des Soudanières - 01250 - CEYZERIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 314 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMRE COOP domicilié(e) 259 route des Soudanières - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque SYSQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSQUA est expirée depuis le 15 avril 2021.


CMRE COOP, Société coopérative agricole, SCA - 259 route des Soudanières - 01250 - CEYZERIAT - France - SIREN 779314434


CMRE COOP - 259 route des Soudanières - 01250 - CEYZERIAT - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Logiciels (programmes enregistrés).