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Marques déposées par l'association loi 1901 CMRDS
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ASPECTS DE LA FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASPECTS DE LA FRANCE
CMRDS Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3538703
Date de dépôt :
21/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2017
ASPECTS DE LA FRANCE de CMRDS

Présentation de la marque ASPECTS DE LA FRANCE

Déposée le 21 novembre 2007 par l'association loi 1901 CMRDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPECTS DE LA FRANCE »

Le déposant est l'association loi 1901 CMRDS domicilié(e) 10 Rue croix des petits champs,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMRDS domicilié(e) Chez PRIEP, 10 Rue croix des petits champs,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPECTS DE LA FRANCE est expirée depuis le 21 novembre 2017.

CMRDS a également déposé les autres marques suivantes : ACTION FRANCAISE 2000


CMRDS Association Loi 1901 - 10 Rue croix des petits champs,75001 PARIS - 75001 - France


CMRDS - Chez PRIEP, 10 Rue croix des petits champs,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.