Marque expirée - Marque en non vigueur

C-M-R Contrôle Mesure Régulation
CMR Contrôle Mesure Regulation SAS

Numéro de dépôt :
98723354
Date de dépôt :
12/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2018

Présentation de la marque C-M-R Contrôle Mesure Régulation

Déposée le 12 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMR Contrôle Mesure Regulation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C-M-R Contrôle Mesure Régulation »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMR Contrôle Mesure Regulation domicilié(e) 7 RUE JOHN MAYNARD KEYNES,13013 MARSEILLE (dossier no 2384680) - 13013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 573 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR Contrôle Mesure Regulation domicilié(e) 7 RUE JOHN MAYNARD KEYNES,13013 MARSEILLE (dossier no 2384680) - 13013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C-M-R Contrôle Mesure Régulation est expirée depuis le 12 mars 2018.


CMR Contrôle Mesure Regulation SAS - 7 RUE JOHN MAYNARD KEYNES,13013 MARSEILLE (dossier no 2384680) - 13013 - France - SIREN 390573889


CMR Contrôle Mesure Regulation - 7 RUE JOHN MAYNARD KEYNES,13013 MARSEILLE (dossier no 2384680) - 13013 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Inscription le 18 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°483630 - Publication au BOPI 2008-09-18

Inscription le 18 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°483629 - Publication au BOPI 2008-09-18

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486212 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2008 n°2384680 - Publication au BOPI 2008-09-18

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Conception d'instruments et de système de surveillance, d'alarme et de sécurité. Instruments et système de surveillance, d'alarme et de sécurité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.