FARMANIMAL
Présentation de la marque FARMANIMAL
Déposée le 16 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) CMPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FARMANIMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FARMANIMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARMANIMAL est expirée depuis le 16 juin 2008.
CMPA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Inscription le 16 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399537 - Publication au BOPI 2004-09-16
Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399466 - Publication au BOPI 2004-09-15
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30