Déposée le 15 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « " LE PETIT PEINTRE " »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMP domicilié(e) ZI Carré des Aviateurs Bât 4C/4D 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 195 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CMP, SARL - ZI Carré des Aviateurs Bât 4C/4D 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 572195337
MARK & LAW - 7 rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2009 n°2410836 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-22
Inscription le 18 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°579341 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18
Produits en ces matières [papier, carton] non compris dans d'autres classes, à savoir, articles pour reliure ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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