Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHANGEONS D ERE.
CMM AUTOMOBILES, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4015057
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHANGEONS D ERE. de CMM AUTOMOBILES

Présentation de la marque CHANGEONS D ERE.

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) CMM AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHANGEONS D ERE. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMM AUTOMOBILES domicilié(e) 4 Chemin Grand Canal, BP 106 - 97492 - Sainte-Clotilde Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 073 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WHAOO, M. Frédéric RIBARD domicilié(e) 152 route de Bois-de-Nèfles - 97490 - Sainte-Clotilde - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 36

CMM AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : Les Journées flamboyantes


CMM AUTOMOBILES, SA à conseil d'administration - 4 Chemin Grand Canal, BP 106 - 97492 - Sainte-Clotilde Cedex - France - SIREN 572073914


WHAOO, M. Frédéric RIBARD - 152 route de Bois-de-Nèfles - 97490 - Sainte-Clotilde - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647277 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.