Déposée le 5 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-24 du 13 juin 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES domicilié(e) 12 rue du Barlot - 25021 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 358 734 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 2 RUE de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES, SAS - 12 rue du Barlot - 25021 - BESANCON - France - SIREN 328358734
BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 2 RUE de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42
Inscription le 23 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454716 - Publication au BOPI 2007-05-23
Inscription le 23 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454717 - Publication au BOPI 2007-05-23
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2007 n°2341904 - Publication au BOPI 2007-05-23
Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2017 n°2646101 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-12
Bobines d'électro-aimants, instruments d'alarme, avertisseurs acoustiques, supports de bobines électriques, boîtes de branchement, boîtes de dérivation, boîte de jonction, bornes, allume-cigares pour automobiles, circuits imprimés, clignotants, appareils électriques de commutation, conjoncteurs, connecteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, coupe-circuit, serre-fils, fusibles, jauges, niveaux d'essence, raccordements électriques, rhéostats, signalisation lumineuse ou mécanique, prises de téléphone. Appareils d'éclairage pour véhicules, ampoules d'éclairage, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules électriques, douilles de lampes électriques, feux de véhicules, phares de véhicule, plafonniers de véhicules. Appareils de signalisation interne pour véhicules. Indicateurs de direction pour automobiles, indicateurs de direction pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, produits en matières plastiques moulés en grappes, pièces moulées et surmoulées en matières plastiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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