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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CML DIFFUSION
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SNOGS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SNOGS
CML DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
3443952
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2016
SNOGS de CML DIFFUSION

Présentation de la marque SNOGS

Déposée le 31 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CML DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNOGS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CML DIFFUSION domicilié(e) 3 CH PIVOLET,69630 CHAPONOST - 69630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 895 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CML DIFFUSION domicilié(e) 3 B CH PIVOLET,69630 CHAPONOST - 69630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOGS est expirée depuis le 31 juillet 2016.


CML DIFFUSION SARL - 3 CH PIVOLET,69630 CHAPONOST - 69630 - France - SIREN 489895243


CML DIFFUSION - 3 B CH PIVOLET,69630 CHAPONOST - 69630 - France


Inscription le 26 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491831 - Publication au BOPI 2009-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.