Déposée le 15 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CMIC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMIC domicilié(e) 11 rue Louis Armand,77330 OZOIRE-LA-FERRIERE - 77330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 811 119 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMIC domicilié(e) 11 rue Louis Armand,77330 OZOIRE-LA-FERRIERE - 77330 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMIC est expirée depuis le 15 février 2018.
CMIC SAS - 11 rue Louis Armand,77330 OZOIRE-LA-FERRIERE - 77330 - France - SIREN 479811119
CMIC - 11 rue Louis Armand,77330 OZOIRE-LA-FERRIERE - 77330 - France
Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481318 - Publication au BOPI 2008-09-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Métaux communs bruts et semi-ouvrés et leurs alliages ; aluminium et alliages d'aluminium, sous forme de feuilles, lingots, lingots de plaquettes, billettes, plaques, bandes, laminés, flocons, granulés, moules, barres, tubes, câbles, dalles, moulages, barres, pièces forgées, panneaux, récipients, cylindres, canettes, fermetures et couvercles pour récipients, tous avec ou sans revêtement ou prétraités ; métal peint semi-fini sous forme de feuilles ; feuilles d'aluminium, feuilles ou récipients entièrement ou partiellement métalliques ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires.
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