Déposée le 22 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMI PUBLISHING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LETTRAMOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMI PUBLISHING domicilié(e) Immeuble Sextant, 3-9 Avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 286 319 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque LETTRAMOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CMI PUBLISHING, Société par actions simplifiée - Immeuble Sextant, 3-9 Avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 324286319
GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2152732 - Publication au BOPI 1999-09-15
Inscription le 6 septembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°284065 - Publication au BOPI 1999-09-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Renouvellement sans limitation le 27 août 2009 n°2416507 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-27
Inscription le 18 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754724 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2019 n°2724522 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-09-02
Cassettes à bande magnétique pré-enregistrées ou vierges, vidéo-cassettes et vidéo-disques pré-enregistrés ou vierges, supports d'enregistrement magnétique et audio-visuel, supports d'informations impressionnés ou non, et plus généralement, tous supports et appareils d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images, notamment pour l'éducation et le divertissement, programmes d'ordinateur, logiciels pour tous supports matériels, banques de données.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographie, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Jeux, jouets articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décoration pour arbres de Noël.Tous services de communication et notamment services de communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques et télégraphiques, expédition, transmission de dépêches et messages,diffusion de programmes de télévision et notamment de jeux, émissions radiophoniques et télévisées, télex, télégrammes, télescription, tous services destinés à l'information du public, services de communications sur réseaux informatiques en général, tous services de communication dans le domaine audiovisuel et vidéo, services d'information sur réseaux télématiques, services de banques de données télématiques. Tous services destinés à la récréation du public, distribution de tous supports d'informations, et notamment de journaux, revues, périodiques, magazines, publications, cassettes, programmes et émissions télévisées, édition de jeux, de textes, d'illustrations, de livres, revues, journaux, magazines, périodiques et publications en général, montage de programmes radiophoniques et télévisés, et notamment de jeux, publications de livres et de jeux, organisation de concours et de jeux en matière d'éducation de divertissement, y compris concours et jeux radiophoniques, télévisés ou autres, programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés, spectacles, production et location de films et de cassettes, y compris de cassettes vidéos, services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, services de saisie et de traitement de données, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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