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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CMI ENTREPRISE
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SCHUBERTH equipments & services
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHUBERTH equipments & services
CMI ENTREPRISE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4003416
Date de dépôt :
02/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/05/2023
SCHUBERTH equipments & services de CMI ENTREPRISE

Présentation de la marque SCHUBERTH equipments & services

Déposée le 2 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) CMI ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SCHUBERTH equipments & services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMI ENTREPRISE domicilié(e) ZI Les Landes - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 694 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMI ENTREPRISE, Mme DOUBLET ELISE domicilié(e) ZI Les Landes - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France.

La marque SCHUBERTH equipments & services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003416.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHUBERTH equipments & services est expirée depuis le 2 mai 2023.

CMI ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : QUALIMAT , ASTELIA , cmi ENTREPRISE


CMI ENTREPRISE, Société Anonyme - ZI Les Landes - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France - SIREN 343694493


CMI ENTREPRISE, Mme DOUBLET ELISE - ZI Les Landes - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Installations de conditionnement, réchauffage et séchage de l'air ; installations de chauffe et de climatisation ; colonnes à distiller (partie d'installation industrielle) ; condenseurs de gaz autres que parties de machines ; installations de conduites, distribution d'eau et de dessalement d'eau de mer ; appareils de dessiccation ; appareils à filtrer l'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; échangeurs thermiques ; appareils pour l'épuration du gaz ; filtres (parties d'installations industrielles) ; appareils et machines frigorifiques ; laveurs de gaz ; installations de refroidissement de liquides ; réchauffeurs d'eau ;

Maintenance d'installations industrielles ;

Evaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; ingénierie ; établissement de plans (construction) ; élaboration (conception) d'installations industrielles ; dimensionnement mécanique ; services de recherche et de conception dans le domaine de la mécanique et de la métallurgie ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs, ingénierie) ; contrôle de qualité.