Marque enregistrée - Marque en vigueur

B SMART TV
CMI DIGITAL

Numéro de dépôt :
4631807
Date de dépôt :
11/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2030
B SMART TV de CMI DIGITAL

Présentation de la marque B SMART TV

Déposée par voie électronique le 11 mars 2020 par CMI DIGITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B SMART TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est CMI DIGITAL domicilié(e) 3/9 AVENUE ANDRÉ MALRAUX - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI Marques, Monsieur Hervé GRÜNIG domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque B SMART TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631807.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B SMART TV arrivera à expiration en date du 11 mars 2030.

CMI DIGITAL a également déposé les autres marques suivantes : ROSA , B SMART


CMI DIGITAL - 3/9 AVENUE ANDRÉ MALRAUX - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


GPI Marques, Monsieur Hervé GRÜNIG - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Publicité; régie publicitaire ; placement de spots publicitaires TV et radio pour autrui ; vente de temps et d’espace publicitaire TV et radio à autrui ; fourniture de publicités TV et radio pour autrui ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); diffusion d'annonces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; locations d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité télévisée ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; services de revues de presse ; prévisions économiques ; recherche de marchés ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial; services d’informations d'affaires ; renseignements d’affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; expertises en affaires ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de bases de données ; recherche et extraction pour autrui d’informations, de sites et d’autres ressources disponibles via des réseaux informatiques ; compilation et location de temps d'accès à une banque de données ;

Agences de presse et d’informations (nouvelles) ; services de communication interactive ; communication par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communication audiovisuelle; communication audiovisuelle au public en ligne ; communication au public par voie électronique; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; télécommunications ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; télévision par câble et par satellite et plus généralement diffusion et transmission de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; diffusion et transmission d'images, de sons, de données, d'informations par télévision, par satellite, par radio, par câble, par internet, par terminaux d'ordinateurs, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion et transmission de programmes et d’émissions de télévision ; diffusion et transmission d’émissions et de contenus audiovisuels, de contenus multimédias et de vidéos par télévision, par satellite, par internet, par réseaux câblés ou sans fil ; transmission numérique de données par internet ; diffusion d’émissions télévisées par le biais de services de télévision à la carte ; diffusion de données en streaming ; diffusion et transmission de podcasts ; transmission de vidéos et de séquences vidéo à la demande ; transmission d’émissions vidéo et audio numériques sur un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques et télévisées ; transmission d’informations sur réseaux télématiques et informatiques en général et en particulier par réseau Internet ; transmission d’informations contenues dans des bases de données ; transmission d’informations destinées à l’information du public ; transmission d’actualités ; transmission d’informations en matière de nouvelles et de sujets d’actualité ; transmission d’informations dans le domaine de l’actualité économique, les enjeux économiques, les affaires, les entreprises, l’actualité et les enjeux sociaux et environnementaux ; communications et échange d’informations, à savoir transmission d’information concernant l’actualité, l’actualité économique, les enjeux économiques, les affaires, les entreprises, l’actualité et les enjeux sociaux et environnementaux, à destination des particuliers; services de transmission de textes, de sons, d’images, de logiciels et de vidéos par téléchargement à partir d’une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d’images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; vidéodiffusion, diffusion de vidéos préenregistrées proposant de la musique, du divertissement, des films cinématographiques, des actualités, du sport, des jeux, des manifestations culturelles, des programmes télévisés, des programmes télévisés en lien avec l’actualité économique, les enjeux économiques, les affaires, les entreprises, l’actualité sociale et environnementale, les manifestations culturelles et des programmes en tout genre liés au divertissement, via un réseau informatique mondial ; diffusion en contenu vidéo via un réseau informatique mondial ; services en ligne de transmission d’informations sur la constitution d’un réseau social et d’une communauté virtuelle d’internautes ; fourniture de forums de discussion sur l’internet ; fourniture de forums de discussions pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d’un réseau social ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial; fourniture d’accès à des informations sur internet ; fourniture d’accès à des bases de données ; fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d’accès à un portail internet proposant des programmes de vidéo à la demande ; transmission en ligne de publications électroniques ; services d’information concernant la télédiffusion ;

Education, divertissement ; formation ; activités culturelles et sportives ; divertissement télévisé ; services d’enseignement et de formation, d’éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition et publication de supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d’images, de supports multimédias, de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; édition et publication en tous genres de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; édition et publication de jeux télévisuels et audiovisuels ; édition et publication de reportages photographiques ; publication d’information, de messages, de contenus vidéo de photographies sur des sites internet et des réseaux sociaux ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de séminaires, stages, cours, ateliers, lectures et débats ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques en lien avec l’actualité économique, les enjeux économiques, les affaires, les entreprises, l’actualité sociale et environnementale, les manifestations culturelles ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations non commerciales ; organisation d’expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de cérémonies de remises de prix (divertissement) ; production de films sur bandes vidéo ; production d’émissions et de programmes télévisés ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes d'informations, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; réalisation de programmes d’informations, de divertissements télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; production, montage, réalisation, organisation et présentation de programmes audiovisuels et de films en lien avec l’actualité économique, les enjeux économiques, les affaires, les entreprises, l’actualité sociale et environnementale, les manifestations culturelles ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; production de podcast ; production, organisation et représentation de spectacles ; service de production artistique ; rédaction de scénarios ; services de traduction ; enregistrement (filmage sur bandes vidéos) ; informations en matière d’éducation ; informations en matière culturelle ; informations en matière de divertissements ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition de films et d’émissions de télévision non téléchargeables par le biais de services de vidéo à la demande ; syndication de programmes télévisés ; services de programmes d’actualités télévisées ; location d’installations pour la production de programmes télévisés ; services de club (éducation et divertissement) ; reportages d’actualité ; services de reporters, services de photographies ; reportages photographiques ; services de divertissement sous la forme d'un jeu interactif en ligne fourni par un réseau informatique mondial.