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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMF
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Mireille Faucher Biscuiterie Artisanale
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mireille Faucher Biscuiterie Artisanale
CMF SARL

Numéro de dépôt :
3599270
Date de dépôt :
17/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2018
Mireille Faucher Biscuiterie Artisanale de CMF

Présentation de la marque Mireille Faucher Biscuiterie Artisanale

Déposée le 17 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mireille Faucher Biscuiterie Artisanale »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMF domicilié(e) QUARTIER LOUPIEN,64360 MONEIN - 64360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 000 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMF domicilié(e) QUARTIER LOUPIEN,64360 MONEIN - 64360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mireille Faucher Biscuiterie Artisanale est expirée depuis le 17 septembre 2018.


CMF SARL - QUARTIER LOUPIEN,64360 MONEIN - 64360 - France - SIREN 383000304


CMF - QUARTIER LOUPIEN,64360 MONEIN - 64360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Viande, volaille, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool : tous les produits précités sont de fabrication artisanale. Poisson, gibier, eaux minérales et gazeuses.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.