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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMF PRODUCTS
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CARBOMER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARBOMER
CMF PRODUCTS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4182866
Date de dépôt :
22/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2025
CARBOMER de CMF PRODUCTS

Présentation de la marque CARBOMER

Déposée par voie électronique le 22 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMF PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARBOMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMF PRODUCTS domicilié(e) 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CARBOMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOMER arrivera à expiration en date du 22 mai 2025.

CMF PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : OXYDOL , LITHOMAG , ALGOPLUS , LITHOCARB , CALCICOL , SUPERCALCIC , SOLUMAG


CMF PRODUCTS SAS, Société par actions simplifiée - 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 711920520


CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703249 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Engrais utilisée pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; carbonate de chaux, chaux agricole, chaux utilisée dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture faits d'algues ; mélanges de produits chimiques et de matières naturels utilisés comme engrais pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.