Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cmf Oise
Cmf Oise - FSMO

Numéro de dépôt :
4504747
Date de dépôt :
30/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2028
Cmf Oise de Cmf Oise - FSMO

Présentation de la marque Cmf Oise

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2018 par Cmf Oise - FSMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cmf Oise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est Cmf Oise - FSMO domicilié(e) 180 Avenue de Flandre - 60190 - Estrées St Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cmf Oise, Monsieur Jean-Michel Jacquemin domicilié(e) 17 rue du Val St Denis - 60190 - Franciéres - France.

La marque Cmf Oise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cmf Oise arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.


Cmf Oise - FSMO - 180 Avenue de Flandre - 60190 - Estrées St Denis - France


Cmf Oise, Monsieur Jean-Michel Jacquemin - 17 rue du Val St Denis - 60190 - Franciéres - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Instruments de musique ; pupitres à musique ;

Télécommunications ;

Activités sportives et culturelles.