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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMDS SQUARE HABITAT
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SQUARE HABITAT LOCATION-VACANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUARE HABITAT LOCATION-VACANCES
CMDS SQUARE HABITAT, SAS

Numéro de dépôt :
3790690
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2020
SQUARE HABITAT LOCATION-VACANCES de CMDS SQUARE HABITAT

Présentation de la marque SQUARE HABITAT LOCATION-VACANCES

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMDS SQUARE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SQUARE HABITAT LOCATION-VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMDS SQUARE HABITAT domicilié(e) 12 BD GUILLET-MAILLET - 17100 - SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 912 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMDS SQUARE HABITAT domicilié(e) 12 BD GUILLET-MAILLET - 17100 - SAINTES - France.

La marque SQUARE HABITAT LOCATION-VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUARE HABITAT LOCATION-VACANCES est expirée depuis le 15 décembre 2020.


CMDS SQUARE HABITAT, SAS - 12 BD GUILLET-MAILLET - 17100 - SAINTES - France - SIREN 493912877


CMDS SQUARE HABITAT - 12 BD GUILLET-MAILLET - 17100 - SAINTES - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.