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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CMDS MAÇONNERIE GENERALE
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CMDS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CMDS
CMDS MAÇONNERIE GENERALE EURL

Numéro de dépôt :
3455077
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
09/10/2016
CMDS de CMDS MAÇONNERIE GENERALE

Présentation de la marque CMDS

Déposée le 9 octobre 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CMDS MAÇONNERIE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CMDS »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CMDS MAÇONNERIE GENERALE domicilié(e) 13 RUE SAINTE ODETTE,57700 HAYANGE - 57700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 889 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. CARLOS Manuel DE SOUSA domicilié(e) 13 Rue Sainte ODETTE,57700 HAYANGE - 57700 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMDS est expirée depuis le 9 octobre 2016.


CMDS MAÇONNERIE GENERALE EURL - 13 RUE SAINTE ODETTE,57700 HAYANGE - 57700 - France - SIREN 490889813


MR. CARLOS Manuel DE SOUSA - 13 Rue Sainte ODETTE,57700 HAYANGE - 57700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

– maçonnerie. – travaux de couverture de toit. – travaux de peinture. – services d'isolation. – services d'installation et de renovation de matériaux de construction.