Déposée le 8 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « FÉRIA de fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMD domicilié(e) 8 RUE DES FERMES - 59810 - LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 361 538 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES domicilié(e) 96/98 BOULEVARD CARNOT - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque FÉRIA de fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CMD, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 8 RUE DES FERMES - 59810 - LESQUIN - France - SIREN 338361538
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES - 96/98 BOULEVARD CARNOT - 59027 - LILLE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532796 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542210 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23
– gelées confitures compotes.– confiserie – miel. – boissons de fruits et jus de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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