Déposée le 26 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMD C/o ABS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « PASTAVERA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMD C/o ABS domicilié(e) 455 Promenade des Anglais,06200 NICE - 06200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 568 126 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Madjid IOUALALEN domicilié(e) Le Phare, 455 Promenade des Anglais,06299 NICE Cedex 3 - 06299 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl CMD C/o ABS - 455 Promenade des Anglais,06200 NICE - 06200 - France - SIREN 443568126
Maître Madjid IOUALALEN - Le Phare, 455 Promenade des Anglais,06299 NICE Cedex 3 - 06299 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Pâtes alimentaires. Farine et préparations alimentaires. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salaisons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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