Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Romane
CMC SA

Numéro de dépôt :
97703684
Date de dépôt :
07/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2007

Présentation de la marque La Romane

Déposée le 7 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Romane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMC domicilié(e) 1, rue de l'Ermitage, 86280 SAINT BENOIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique CLEMENT Société CMC - France.

La marque La Romane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Romane est expirée depuis le 7 novembre 2007.

CMC a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBON RACE TECHNOLOGY , KAKILOU , Coffret Services Joker , Cercle fidélité CMC , CMC - telecom , CMC - telecom Centres de Relations Clients , CMC - telecom Distribution , NAVIP@CK , DES JEUNES GENS MODERNES , CMC - telecom Entreprises


CMC SA - 1, rue de l'Ermitage, 86280 SAINT BENOIT - France


Dominique CLEMENT Société CMC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Pain, baguette de pain