Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECNIVERT
CMC Présence SARL

Numéro de dépôt :
92429791
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque TECNIVERT

Déposée le 31 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMC Présence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « TECNIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMC Présence domicilié(e) 10, rue Jean Jaurès, BP 133, 86004 POITIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 591 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique CLEMENT CMC Présence SARL - France.

La marque TECNIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECNIVERT est expirée depuis le 31 juillet 2002.

CMC Présence a également déposé les autres marques suivantes : APETICAT , SEM'VERT , MONSIEUR DUCHEVEAU"QUE VOUS ME SEMBLEZ BON,QUE VOUS ME SEMBLEZ BEAUù" , APPETINE , TECNI'VERT , EP LA GUILDE DES FROMAGERS EURIAL ET POITOURAINE , TEMPS FORTS , F.I.F.P.A. FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM DE PROMOTION AUTOMOBILE , EP LA GUILDE DES FROMAGER , LA COMPAGNIE DES GRANDS FROMAGERS


CMC Présence SARL - 10, rue Jean Jaurès, BP 133, 86004 POITIERS CEDEX - France - SIREN 325591667


Dominique CLEMENT CMC Présence SARL - France


Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165146 - Publication au BOPI 1993-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Produits horticoles: semences, plantes et fleurs naturelles