Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEM'VERT
SARL CMC Présence

Numéro de dépôt :
1585470
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
02/04/2000

Présentation de la marque SEM'VERT

Déposée le 2 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMC Présence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « SEM'VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMC Présence domicilié(e) 10, rue Jean Jaurès, 86000 POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE CLEMENT - France.

La marque SEM'VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEM'VERT est expirée depuis le 2 avril 2000.

CMC Présence a également déposé les autres marques suivantes : APETICAT , MONSIEUR DUCHEVEAU"QUE VOUS ME SEMBLEZ BON,QUE VOUS ME SEMBLEZ BEAUù" , APPETINE , TECNI'VERT , TECNIVERT , EP LA GUILDE DES FROMAGERS EURIAL ET POITOURAINE , TEMPS FORTS , F.I.F.P.A. FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM DE PROMOTION AUTOMOBILE , EP LA GUILDE DES FROMAGER , LA COMPAGNIE DES GRANDS FROMAGERS


SARL CMC Présence - 10, rue Jean Jaurès, 86000 POITIERS - France


DOMINIQUE CLEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Produits Horticoles: semences, plantes et fleurs naturelles