SEM'VERT
Présentation de la marque SEM'VERT
Déposée le 2 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMC Présence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « SEM'VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEM'VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEM'VERT est expirée depuis le 2 avril 2000.
CMC Présence a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38