Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOCE D'OR
CMC JEAN LOUIS VERMEIL – S.A.

Numéro de dépôt :
3239517
Date de dépôt :
24/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2013
NOCE D\'OR de CMC JEAN LOUIS VERMEIL

Présentation de la marque NOCE D'OR

Déposée le 24 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) CMC JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOCE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMC JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6 RUE PALESTRO,93500 PANTIN - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 962 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOKTAR CHAHED CMC JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6 RUE PALESTRO,93500 PANTIN - 93500 - France.

La marque NOCE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCE D'OR est expirée depuis le 24 juillet 2013.

CMC JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes : RIPOSTE , AQUA D'OR , MERCEDES PARIS , FORTUNEE , MERVEILLE DE VERMEIL , RAVISSANT , COMPLIMENTE , CARRE D'OR , IDOLS , ESCORTE


CMC JEAN LOUIS VERMEIL – S.A. - 6 RUE PALESTRO,93500 PANTIN - 93500 - France - SIREN 327962510


MOKTAR CHAHED CMC JEAN LOUIS VERMEIL - 6 RUE PALESTRO,93500 PANTIN - 93500 - France


Inscription le 12 août 2005 - Transmission totale de propriété n°424341 - Publication au BOPI 2005-08-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Parfumérie et cosmétiques.