NOCE D'OR
Présentation de la marque NOCE D'OR
Déposée le 24 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) CMC JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOCE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOCE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCE D'OR est expirée depuis le 24 juillet 2013.
CMC JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 août 2005 - Transmission totale de propriété n°424341 - Publication au BOPI 2005-08-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36