Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA D'OR
CMC JEAN LOUIS VERMEIL SA

Numéro de dépôt :
3198965
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2012
AQUA D\'OR de CMC JEAN LOUIS VERMEIL

Présentation de la marque AQUA D'OR

Déposée le 5 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CMC JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMC JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6 RUE PALESTRO,93500 PANTIN - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 962 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHAHED CMC JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6 RUE PALESTRO,93500 PANTIN - 93500 - France.

La marque AQUA D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA D'OR est expirée depuis le 5 décembre 2012.

CMC JEAN LOUIS VERMEIL a également déposé les autres marques suivantes : RIPOSTE , NOCE D'OR , MERCEDES PARIS , FORTUNEE , MERVEILLE DE VERMEIL , RAVISSANT , COMPLIMENTE , CARRE D'OR , IDOLS , ESCORTE


CMC JEAN LOUIS VERMEIL SA - 6 RUE PALESTRO,93500 PANTIN - 93500 - France - SIREN 327962510


Monsieur CHAHED CMC JEAN LOUIS VERMEIL - 6 RUE PALESTRO,93500 PANTIN - 93500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Parfumerie et cosmétiques