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Marques déposées par la société CMC JEAN LOUIS VERMEIL-S.A
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C MODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C MODE
CMC JEAN LOUIS VERMEIL-S.A.

Numéro de dépôt :
3239529
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
C MODE de CMC JEAN LOUIS VERMEIL-S.A

Présentation de la marque C MODE

Déposée le 25 juillet 2003 par la société CMC JEAN LOUIS VERMEIL-S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la société CMC JEAN LOUIS VERMEIL-S.A domicilié(e) 6 RUE PALESTRO,93500 PANTIN - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 962 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOKTAR CHAHED CMC JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6 RUE PALESTRO,93500 PANTIN - 93500 - France.

La marque C MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C MODE est expirée depuis le 25 juillet 2013.


CMC JEAN LOUIS VERMEIL-S.A. - 6 RUE PALESTRO,93500 PANTIN - 93500 - France - SIREN 327962510


MOKTAR CHAHED CMC JEAN LOUIS VERMEIL - 6 RUE PALESTRO,93500 PANTIN - 93500 - France


Inscription le 12 août 2005 - Transmission totale de propriété n°424341 - Publication au BOPI 2005-08-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Parfumerie et cosmétiques.