Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CECIBON PARTAGEONS CE QUI EST BON !
CMC GESTION, SASU

Numéro de dépôt :
4043425
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2023
CECIBON PARTAGEONS CE QUI EST BON ! de CMC GESTION

Présentation de la marque CECIBON PARTAGEONS CE QUI EST BON !

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2013 par CMC GESTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CECIBON PARTAGEONS CE QUI EST BON ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est CMC GESTIONTODO domicilié(e) 216 Rue du Général de Gaulle - 69530 - Brignais - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 857 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme. Florence GREFFIER domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque CECIBON PARTAGEONS CE QUI EST BON ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CECIBON PARTAGEONS CE QUI EST BON ! est expirée depuis le 29 octobre 2023.


CMC GESTION, SASU - 216 Rue du Général de Gaulle - 69530 - Brignais - France - SIREN 403857469


DECOUVERTES & DROIT, Mme. Florence GREFFIER - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Chips (pommes de terre) ; chips (légumes), cacahuètes préparées ; pistaches séchées, amandes préparées, noix de cajou préparées, olives conservées ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Maïs grillé et éclaté (pop-corn) ; confiseries ; crackers ; pâtisseries sucrées ; pâtisseries salées ; boissons à base de cacao, de café, de thé, de chocolat ; cacao, sucre candi à usage alimentaire, crèmes glacées, glaces et sorbets alimentaires, miel, pain d'épice, pâte d'amandes, pâtes de fruits (confiserie), vanille (aromate) ; Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; sucre, sirop de mélasse.