Déposée par voie électronique le 25 octobre 2019 par CMC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CMC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-46 du 15 novembre 2019.
Le déposant est CMC FRANCE domicilié(e) 19 rue du Bois Semé BP 37 Thizy - 69240 - Thizy-les-Bourgs - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 Rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
La marque CMC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMC FRANCE arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.
CMC FRANCE - 19 rue du Bois Semé BP 37 Thizy - 69240 - Thizy-les-Bourgs - France
Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 Rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17
Palettes métalliques ; palettes métalliques mobiles ; palettes de transport métalliques ; palettes de stockage métalliques ; palettes de chargement métalliques ; palettes [plateaux] de chargement, métalliques ; supports [constructions] métalliques de stockage de palettes ; palettes de chargement et de déchargement en métal ; structures métalliques ; Structures métalliques pour étagères ; bacs [structures métalliques] ; structures métalliques modulaires ; structure métallique modulaire pour vêtements ; structures métalliques transportables ; structures monorails métalliques ; plates-formes structurelles en métal [structures] ; étagères métalliques de rangement [structures] ; systèmes d'étagères et composants d'étagères métalliques; rails de roulement ; transporteurs à rouleaux et rails de transporteurs à rouleaux pour étagères métalliques (autres que parties de machines); échelles métalliques ; récipients métalliques de stockage ; récipients de stockage métalliques ; caillebotis métalliques ; plateformes préfabriquées en métal ; mezzanines en métal: tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Convoyeurs ; convoyeurs aériens ; convoyeurs à rouleaux ; convoyeurs à godets verticaux munis de bandes transporteuses mobiles ; transporteurs [convoyeurs], en particulier transporteurs à bandes et transporteurs à rouleaux ; rouleaux de transporteurs ; monte-charge pour marchandises ; convoyeur pour ligne de colisage ; convoyeur pour ligne d’emballage ; machine de colisage ; machine d’emballage: tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Rayonnages [meubles] ; rayonnages modulaires [mobilier] ; rayonnages de magasins ; bacs pour rayonnages ; rayonnages en métal ; rayonnages de stockage transportables en métal [meubles] ; cintres de séparation non métalliques pour vêtements ; chariots [mobilier] ; chariots de service [meubles] ; penderies ; postes de travail ; postes de travail informatiques [meubles] ; récipients de stockage ; bacs de stockage à ouverture frontale ; tables d'ouvrage ; systèmes d'étagères ; systèmes d'établis: tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Services de promotion commerciale dans le domaine de la logistique (en matière de stockage) ; Relations publiques ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes (pour des tiers) ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services de vente au détail et en gros de palettes métalliques, palettes métalliques mobiles, palettes de transport métalliques, palettes de stockage métalliques, palettes de chargement métalliques, palettes [plateaux] de chargement, métalliques, supports [constructions] métalliques de stockage de palettes, palettes de chargement et de déchargement en métal, structures métalliques, Structures métalliques pour étagères, bacs [structures métalliques], structures métalliques modulaires, structure métallique modulaire pour vêtements, structures métalliques transportables, structures monorails métalliques, plates-formes structurelles en métal [structures], étagères métalliques de rangement [structures], systèmes d'étagères et composants d'étagères métalliques, rails de roulement, transporteurs à rouleaux et rails de transporteurs à rouleaux pour étagères métalliques (autres que parties de machines), échelles métalliques, récipients métalliques de stockage, récipients de stockage métalliques, caillebotis métalliques, plateformes préfabriquées en métal, mezzanines en métal, convoyeurs, convoyeurs aériens, convoyeurs à rouleaux, convoyeurs à godets verticaux munis de bandes transporteuses mobiles, transporteurs [convoyeurs], en particulier transporteurs à bandes et transporteurs à rouleaux, rouleaux de transporteurs, monte-charge pour marchandises, convoyeur pour ligne de colisage, convoyeur pour ligne d’emballage, machine de colisage, machine d’emballage, rayonnages [meubles], rayonnages modulaires [mobilier], rayonnages de magasins, bacs pour rayonnages, rayonnages en métal, rayonnages de stockage transportables en métal [meubles], cintres de séparation non métalliques pour vêtements, chariots [mobilier], chariots de service [meubles], penderies, postes de travail, postes de travail informatiques [meubles], récipients de stockage, bacs de stockage à ouverture frontale, tables d'ouvrage, systèmes d'étagères, systèmes d'établis ;
Montage, installation, entretien et maintenance de systèmes de stockage ; Montage, installation, entretien et maintenance d’installation de stockage ; Montage, installation, entretien et maintenance d'équipements de stockage, d'entreposage et d'archivage ; Services d'assistance à savoir services de réparation de systèmes de stockage, d’installation de stockage, d'équipements de stockage, d'entreposage et d'archivage ;
Conception de systèmes de stockage ; études de projets techniques et services d'expertises techniques (travaux d'ingénieurs) dans le domaine du stockage, de l'entreposage et de l'archivage ; conseils techniques dans le domaine de l'entreposage et de la logistique ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Conception de conteneurs aménagés ; conception de constructions modulaires.
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