Marque expirée - Marque en non vigueur

ETHANE
CMC EYEWEAR SARL
Jean-Marc COURTIER

Numéro de dépôt :
3406099
Date de dépôt :
27/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/01/2016
ETHANE de CMC EYEWEAR

Présentation de la marque ETHANE

Déposée le 27 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMC EYEWEAR et Jean-Marc COURTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ETHANE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMC EYEWEAR domicilié(e) 1 rue des métiers,39300 CHAMPAGNOLE - 39300 - France et Jean-Marc COURTIER domicilié(e) 8 rue george Sand,39300 CHAMPAGNOLE - 39300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc COURTIER domicilié(e) 8 rue george Sand,39300 CHAMPAGNOLE - 39300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHANE est expirée depuis le 27 janvier 2016.

CMC EYEWEAR a également déposé les autres marques suivantes : KYOS , deSIGN MARKUS T.


CMC EYEWEAR SARL - 1 rue des métiers,39300 CHAMPAGNOLE - 39300 - France

Jean-Marc COURTIER - 8 rue george Sand,39300 CHAMPAGNOLE - 39300 - France - SIREN 4


Jean-Marc COURTIER - 8 rue george Sand,39300 CHAMPAGNOLE - 39300 - France


Inscription le 15 mai 2006 - retrait partiel n°433705 - Publication au BOPI 2006-05-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Lunettes solaires ;Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; vaisselle en métaux précieux ;Services médicaux ; service de santé ; services d'opticiens.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.