Déposée par voie électronique le 29 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMC DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVO E-CIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMC DIFFUSION domicilié(e) 21-23 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMC DIFFUSION, M. Olivier CHEN domicilié(e) 21-23 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
La marque NOVO E-CIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVO E-CIG est expirée depuis le 29 juin 2023.
CMC DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SPEED SPINNER
CMC DIFFUSION, S.A.S - 21-23 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France
CMC DIFFUSION, M. Olivier CHEN - 21-23 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Articles pour fumeurs ; articles pour fumeurs contenant des succédanés du tabac ; tabac ; Cigarettes, cigares ; dispositifs électroniques pour fumer ; cigarettes électroniques ; cigarettes contenant des succédanés du tabac (non à usage médical) ; cigarettes sans tabac ; succédanés du tabac (autres qu'à usage médical) ; ampoules, cartouches et recharges pour dispositifs électroniques pour fumer et cigarettes électroniques ; liquide électronique destiné à des dispositifs électroniques pour fumer et à des cigarettes électroniques ; recharge de liquide pour dispositifs électroniques pour fumer et cigarettes électroniques ; arômes pour dispositifs électroniques pour fumer et cigarettes électroniques ; essences d'arôme pour dispositifs électroniques pour fumer et cigarettes électroniques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales).
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