Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'offre intégrale
CMC Communication de mobiles cellulaires Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99812589
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/09/2009

Présentation de la marque L'offre intégrale

Déposée le 16 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CMC Communication de mobiles cellulaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'offre intégrale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMC Communication de mobiles cellulaires domicilié(e) 6, rue Jean Pierre Timbaud, 78180 Montigny la Bretonneux - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 496 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMC Communication de mobiles cellulaires - France.

La marque L'offre intégrale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'offre intégrale est expirée depuis le 16 septembre 2009.


CMC Communication de mobiles cellulaires Société Anonyme - 6, rue Jean Pierre Timbaud, 78180 Montigny la Bretonneux - France - SIREN 382496909


CMC Communication de mobiles cellulaires - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°496791 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°496790 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Appareils téléphoniques. Portable Réparation - services d'installation - maintenance télécommunications Communications téléphoniques - service de téléphone mobile. Abonnement téléphonique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.