CMC CADEAUX MEDAILLES CREATIONS société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3322128
Date de dépôt :
04/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2014
Présentation de la marque ARTINGOLF
Déposée le 4 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMC CADEAUX MEDAILLES CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTINGOLF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMC CADEAUX MEDAILLES CREATIONS domicilié(e) 20 rue Delizy,93500 PANTIN - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 525 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque ARTINGOLF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CMC CADEAUX MEDAILLES CREATIONS société à responsabilité limitée - 20 rue Delizy,93500 PANTIN - 93500 - France - SIREN 410525018
M. Marc SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : récipients d'emballages en métal, constructions métalliques, matériaux de construction métalliques ; minerais ; anneaux, bagues, chaînes métalliques, clefs ; anneaux métalliques pour clefs ; clous ; pointes (clous) crampons métalliques ; cochets (quincaillerie métallique) ; écussons métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; rondelles en métal ; marqueurs métalliques ; statues, statuettes, trophées en métaux communs ; relèves pitchs en métal. Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte clefs de fantaisie, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux ; porte clefs de fantaisie ; statues, statuettes, trophées en métaux précieux. Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, couvre-lits, couvertures de voyage, dessus-de-lit, draps, enveloppes de matelas, linge de maison, linge de lit ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; nappes (non en papier) ; housses d'oreillers, taies d'oreiller ; portières (rideaux) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de toilette (en matière textiles) ; gants de toilette ; serviettes de table (non en papier). Vêtements (articles d'habillement) ; peignoirs ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; raquettes, jeux de sociétés ; jeux de cartes ; balles de jeux ; balles de tennis ; balles de golf ; billes pour jeux ; body boards ; cannes à pêche, cannes, crosses de golf ; gants de golf ; sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes ; jeux de construction ; disques pour le sport ; disques volants (jouets) ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; poupées, maison de poupées, vêtements de poupées ; skis ; tables pour tennis de table ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandes ; trottinettes ; ours en peluche, peluches (jouet) ; piscines (articles de jeux) cartes à jouer ; décorations pour arbres de Noël (autres qu'électriques). Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; services d'imprésario ; mise à disposition de karaoké ; music-hall ; parcs d'attraction ; rédaction de scénario ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, de bandes vidéo, d'émissions, de débats, de reportages ; représentations théâtrales ; cirques ; services de discothèques ; organisation de concours à buts de divertissements ou d'éducation ; organisation de concours de beauté à buts de divertissements ou d'éducation ; organisation de compétitions sportives ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; exploitation de parcours de golf ; organisation de loteries ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; services d'auteurs et de créations d'œuvres artistiques de chorégraphies ; services de composition musicales ; services d'interprètes ; orchestres ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels. Services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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